L’activité comptable est strictement encadrée par des principes qui la régissent et lui donne un cadre conceptuel.

Le principe d’indépendance, de prudence et de coût historique

Le principe de l’indépendance des exercices impose d’associer les charges et les produits à l’exercice comptable qui les concerne. Par exemple, les factures clients et fournisseurs de l’exercice N doivent être comptabilisés sur cet exercice N, à l’exclusion des exercices antérieurs ou postérieurs, et cela, indépendamment de leur date de facturation. Cela implique notamment de ne comptabiliser qu’une seule fois une même facture.

Le principe de prudence permet d’éviter le transfert d’incertitudes présentes sur des exercices futurs, afin de ne pas fausser le patrimoine et les chiffres réalisés. Ce qui est incertain va donc être provisionné et on ne tiendra pas compte d’éventuelles appréciations non encore réalisées.

Enfin, le principe du coût historique stipule d’enregistrer les biens acquis à leur coût d’acquisition (valeur nominale), les biens acquis gratuitement (offerts) à leur valeur estimée, et les biens produits à leurs coûts de production. Au moment du bilan, il n’y a donc pas de réévaluation de la valeur d’un bien. (Des règles de réévaluation permettent toutefois, par ailleurs, d’actualiser les valeurs.)

Le principe de continuité d’exploitation, de permanence des méthodes et d’indépendance des exercices

La continuité d’exploitation :

Pour commencer, le principe de la continuité d’exploitation suppose que l’entreprise va poursuivre son activité au-delà de la date de clôture. Ce principe permet par exemple d’amortir un bien sur plusieurs années. Le non-respect de ce principe obligerait à estimer la valeur actuelle de tous les actifs, c’est-à-dire leur valeur liquidative.

L’indépendance des exercices :

Le principe de l’indépendance des exercices impose pour sa part d’associer les charges et les produits à l’exercice comptable qui les concerne. Par exemple, les factures clients et fournisseurs de l’exercice N doivent être comptabilisés sur cet exercice N, à l’exclusion des exercices antérieurs ou postérieurs, et cela, indépendamment de leurs dates de facturation. Cela implique notamment de ne comptabiliser qu’une seule fois une même facture.

La permanence des méthodes :

Afin d’assurer une cohérence comptable et de permettre des comparaisons pertinentes entre chaque exercice, le principe de permanence des méthodes suppose une continuité sur plusieurs exercices, de la méthode d’enregistrement et de présentation comptable choisie. La dérogation à ce principe est réglementée et doit être motivée dans l’annexe.

Les principes de non-compensation, d’importance relative et de prééminence

Les éléments d’actif et de passif doivent être distincts et évalués séparément. On ne peut compenser (fusionner) une dette et une créance au bilan, ni une charge et un produit dans le compte de résultat. C’est nécessaire pour produire une image fidèle et transparente de l’activité de l’entreprise et de son patrimoine, il s’agit du principe de non-compensation.

Il faut tenir compte des événements et éléments importants et significatifs, et certains aspects négligeables peuvent être mis de côté. C’est le principe d’importance relative. Ce principe est à lier avec celui de bonne information qui oblige à la sincérité et à la pertinence de l’information comptable enregistrée.

Le principe d’intangibilité du bilan d’ouverture stipule que le bilan d’ouverture d’un exercice doit correspondre au bilan de clôture de l’exercice précédent et ce, avant répartition.

Parfois, dans le cas de certaines transactions, des difficultés peuvent apparaître pour résoudre un problème comptable à cause d’une incompatibilité entre la traduction juridique et la réalité financière d’une opération. Pour ne pas avoir à faire face à ces difficultés, il faut respecter le principe de prééminence de la réalité sur l’apparence. Autrement dit, chaque opération doit être enregistrée, l’être en toute transparence et en conformité à leur nature économique et financière.